Notice descriptive
Biens communaux. - États des biens et revenus des communes du Castéra et de Vignoles (an XIV). Exploitation des biens, forêt de Vignoles, autorisation d'abattre des arbres (1846-1852), communaux sis dans la section de Vignoles, mise à ferme (1863-1920), vente d'un arbre (1925). Bornage (1864-1865). (an XIV-1925)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castéra-Vignoles
Cote : 2 O 121 6
Intitulé : Biens communaux. - États des biens et revenus des communes du Castéra et de Vignoles (an XIV). Exploitation des biens, forêt de Vignoles, autorisation d'abattre des arbres (1846-1852), communaux sis dans la section de Vignoles, mise à ferme (1863-1920), vente d'un arbre (1925). Bornage (1864-1865).
Date : an XIV-1925
Présentation du contenu :
Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 121 6 (1).
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : baux ruraux / biens communaux / forêt communale
Lieu : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)] / Vignoles (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Castéra-Vignoles (Haute-Garonne, France)]
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
