Notice descriptive
Délibérations communales.
(1766-1791)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Autres documents
Cote : 1 E 1663
Intitulé :
Délibérations communales.
Date : 1766-1791
Importance matérielle : Registre relié couverture, 235 folios
Historique de la conservation :
N° 287, don Duffaut curé de la Dalbade
Modalités d'entrée :
Don
Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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