Notice descriptive
Gensac-de-Boulogne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
(1816/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations > 1816-1838
Cote : 2 E 2196
Intitulé :
Gensac-de-Boulogne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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