Notice descriptive
Commune de Donneville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791, 2 février -1837, 15 mai (dans l'autre sens : enregistrement des lois, 1791)
(1791/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1791-1837
Cote : 1 NUM AC 4903
Intitulé :
Commune de Donneville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791, 2 février -1837, 15 mai (dans l'autre sens : enregistrement des lois, 1791)
Sujet : conseil municipal / chemin rural / conseil municipal / délibération / enregistrement / plan / registre / réseau routier / texte officiel
Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, texte officiel, Documents écrits
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L'inventaire :
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