Baren

Notice descriptive

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale

Cote : 2 O 46 1-6

Intitulé : Baren

Date : an XI-1940

Importance matérielle : 6 liasses.

Présentation du contenu :

Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Saint-Béat. Perception : Cierp.

Modalités d'entrée :

Versement

Lieu : Baren (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Notices filles

Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1835, 1923, 1869, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Revenus et charges, emprunt et imposition extraordinaire pour paiement de dettes (1886), rente, acquisition (1925). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895-1896), cotes irrécouvrables, révision de l'assiette et paiement d'arriérés (1903-1906). (an XI-1940)
Administration générale. - Contentieux, procès contre la famille de Binos-Guran au sujet de la propriété et des droits d'usage dans le bois d'Eu (1844-1861), poursuite contre divers habitants pour le recouvrement des taxes de pâturage (1898). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1846). (1844-1898)
Bâtiments communaux.
Lavoir, construction (1894-1899).
Mairie, construction (1925-1927).
Église, réparation (1930-1932). (1894-1932)
Biens communaux. - Exploitation des biens, coupe de bois (1866) ; carrières, autorisations de prospection et d'extraction de minerais (1917), d'extraction de carbonate de chaux (1919). (1866-1919)
Police. - Police rurale, réglementation des pâturages. (1864-1894)
Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable. (1908)