Notice descriptive

Commune du Castéra. 1 D 1 : Registre de délibérations, An II, 16 ventôse-1838, 18 mars. Registre relié plein cuir, 286 folios

 (1794/1838)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castéra (Le) > Délibérations > 1793-1837
Cote : 2 E 1858
Intitulé :

Commune du Castéra. 1 D 1 : Registre de délibérations, An II, 16 ventôse-1838, 18 mars. Registre relié plein cuir, 286 folios

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2422

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Le Castéra (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

Iconographies

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