Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926). (1858-1926)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas
Cote : 2 O 10 6
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926).
Date : 1858-1926
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
[Commune d'Arbas], plan figuratif du quartier appelé de Pré Commun. 1858. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 10 6 (1) - 2 O 10 6 (2)
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / bois / place publique / transaction immobilière / équipement collectif / plan
Lieu : Las Costes (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moulière (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pré Commun (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gourgues (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mole (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Arbas (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
