Notice descriptive
Administration générale. - Travaux, mise en régie (1888). Contentieux, réclamation d'A. Chartrou, entrepreneur, pour paiement de sommes dues par la fabrique Saint-Martial (1891-1892), empiètement sur la voie publique (1921). Vente d'un camion (1918). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1929), assurances contre les accidents du travail et responsabilité civile (1925). (1888-1929)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Beaupuy
Cote : 2 O 53 2
Intitulé : Administration générale. - Travaux, mise en régie (1888). Contentieux, réclamation d'A. Chartrou, entrepreneur, pour paiement de sommes dues par la fabrique Saint-Martial (1891-1892), empiètement sur la voie publique (1921). Vente d'un camion (1918). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1929), assurances contre les accidents du travail et responsabilité civile (1925).
Date : 1888-1929
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : administration communale / contentieux administratif
Personne : Chartrou, A. (entrepreneur)
Lieu : Beaupuy (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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