Notice descriptive

Réalisation d'une plate forme de messagerie sur la commune de Toulouse (SCI Valérie, 17 juillet 1996). Exutoire au Touch du réseau d'eaux pluviales de l'avenue de Gascogne (Mairie de Tournefeuille, 20 août 1996). Réalisation du lotissement Le domaine de Beauregard sur la commune d'Escalquens (Groupe France Terre, note d'incidence du 24 octobre 1996). Création de deux plans d'eau sur la commune de Merville (Monsieur René Vannier, 12 février 1997). Réalisation du lotissement Euronord II sur la commune de Bruguière (société Montamat investissement immobilier industriel, 27 mai 1997). Création d'une voie de liaison entre la rue Vasseur et le chemin de Gabardie avec franchissement de l'Hers Mort sur la commune de Toulouse (Mairie de Toulouse, 6 janvier 1998). Réalisation du lotissement le Clos Saint-Martin sur la commune de Lasserre (Monsieur Jacques Mouton, 5 février 1998). Projet de rehaussement et de renfort de la digue des Amidonniers-Sept-Deniers sur la commune de Toulouse (Mairie de Toulouse, 30 avril 1998). Réalisation du lotissement Le Clos des sables sur la commune de Launaguet (SARL Les Sables, 27 juillet 1998). Déviation de la RD 2 sur les communes de Toulouse et Saint-Orens de Gameville (Mairie de Saint-Orens de Gameville, 9 septembre 1998). Réalisation de la ZAC de Monturon sur la commune de Colomiers (SEM de Colomiers, 9 septembre 1998). Réalisation d'un centre de distribution LIDL sur la commune de Baziège (LIDL France, 28 janvier 1999). Demande de prélèvements en eaux souterraines sur la commune d'Aignes (GTM Construction, 16 juin 1999). Mise à 2x3 voies de la section Empalot-Rangueil de la Rocade Sud de Toulouse (Direction départemental de l'équipement, 2 juillet 1999).

(1996/1999)

Contexte : 6815 W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau. > Déclaration de travaux au titre de la loi sur l'eau, classé par date de récépissé de déclaration.
Cote : 6815 W 41
Intitulé :

Réalisation d'une plate forme de messagerie sur la commune de Toulouse (SCI Valérie, 17 juillet 1996). Exutoire au Touch du réseau d'eaux pluviales de l'avenue de Gascogne (Mairie de Tournefeuille, 20 août 1996). Réalisation du lotissement Le domaine de Beauregard sur la commune d'Escalquens (Groupe France Terre, note d'incidence du 24 octobre 1996). Création de deux plans d'eau sur la commune de Merville (Monsieur René Vannier, 12 février 1997). Réalisation du lotissement Euronord II sur la commune de Bruguière (société Montamat investissement immobilier industriel, 27 mai 1997). Création d'une voie de liaison entre la rue Vasseur et le chemin de Gabardie avec franchissement de l'Hers Mort sur la commune de Toulouse (Mairie de Toulouse, 6 janvier 1998). Réalisation du lotissement le Clos Saint-Martin sur la commune de Lasserre (Monsieur Jacques Mouton, 5 février 1998). Projet de rehaussement et de renfort de la digue des Amidonniers-Sept-Deniers sur la commune de Toulouse (Mairie de Toulouse, 30 avril 1998). Réalisation du lotissement Le Clos des sables sur la commune de Launaguet (SARL Les Sables, 27 juillet 1998). Déviation de la RD 2 sur les communes de Toulouse et Saint-Orens de Gameville (Mairie de Saint-Orens de Gameville, 9 septembre 1998). Réalisation de la ZAC de Monturon sur la commune de Colomiers (SEM de Colomiers, 9 septembre 1998). Réalisation d'un centre de distribution LIDL sur la commune de Baziège (LIDL France, 28 janvier 1999). Demande de prélèvements en eaux souterraines sur la commune d'Aignes (GTM Construction, 16 juin 1999). Mise à 2x3 voies de la section Empalot-Rangueil de la Rocade Sud de Toulouse (Direction départemental de l'équipement, 2 juillet 1999).

Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / aménagement des eaux / aménagement du territoire / déclaration / eau
Lieu : Aignes (Haute-Garonne, France) / Baziège (Haute-Garonne, France) / Bruguières (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Escalquens (Haute-Garonne, France) / Lasserre-Pradère (Haute-Garonne, France) / Launaguet (Haute-Garonne, France) / Merville (Haute-Garonne, France) / Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille (Haute-Garonne, France) / Lasserre (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lasserre-Pradère (Haute-Garonne, France)]
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6815 W

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