Notice descriptive

Police. - Police rurale, parcours, vaine-pâture et pâturages communaux, règlementation (1838-1895) ; vaine-pâture, abolition (1844), rétablissement (1890-1891). Police locale, déblaiement des neige, arrêté illégal (1895). (1838-1895)

Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Juzet-de-Luchon
Cote : 2 O 244 10
Intitulé : Police. - Police rurale, parcours, vaine-pâture et pâturages communaux, règlementation (1838-1895) ; vaine-pâture, abolition (1844), rétablissement (1890-1891). Police locale, déblaiement des neige, arrêté illégal (1895).
Date : 1838-1895

Sujet : intempéries / pâturage / règlementation
Lieu : Juzet-de-Luchon (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

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