Notice descriptive
Hautes-Pyrénées, 1807-1837, 1940 (1807/1940)
Délimitation des communes de Saint-Bertrand (Haute-Garonne) et Tibiran-Jaunac (Hautes-Pyrénées), 1807-1829. Ordonnance royale du 17 juin 1829. Croquis des limites des communes.
Projet de réunion au département des Hautes-Pyrénées des cantons de Saint-Béat, Bagnères-de-Luchon, Saint-Bertrand (Haute-Garonne), 1811-1812.
Délimitation des communes de Montréjeau et Cuguron (Haute-Garonne) avec respectivement les communes de Mazères et Saint-Laurent (Hautes-Pyrénées), 1812-1824. Ordonnance royale du 28 avril 1824. Plan géométrique des limites des communes de Montréjeau et Mazères.
Délimitation des communes de Cuguron (Haute-Garonne) et Saint-Laurent (Hautes-Pyrénées), 1817-1824. Extrait du plan cadastral parcellaire de la commune de Cuguron.
Délimitation des communes de Villeneuve-Lécussan, Cuguron et Franquevielle (Haute-Garonne) avec respectivement celles de Saint-Laurent, Turuguet et Pinas (Hautes-Pyrénées). Réunion du territoire de la Lande-Folie dépendant de la commune de Montréjeau au département des Hautes-Pyrénées, 1818-1833. Ordonnance royale du 28 janvier 1833. Plan figuratif du territoire de Lande-Folie. Plan géométrique du territoire. Plan général de quelques communes des Hautes-Pyrénées.
Délimitation de la commune de Saint-Bertrand (Haute-Garonne) et de celles d'Aveux, Gaudent et Saquoué (Hautes-Pyrénées), 1828-1829. Ordonnance royale du 28 mai 1829 (avec plan annexé).
Délimitation des communes de Galié et Bagiry (Haute-Garonne) avec respectivement celles de Samuran et Bertren (Hautes-Pyrénées), 1829. Ordonnance royale du 25 février 1829. Croquis des communes de Bagiry et Bertren (3 ex). Croquis des communes de Galié et Bertren (2 ex).
Délimitation des communes d'Esténos (Haute-Garonne) et Saléchan (Hautes-Pyrénées), 1836-1837.
Examen d'une requête adressée au ministre de l'Intérieur par M. Lavigne, capitaine en retraite à Saint-Gaudens, tendant à la réunion au département de la Haute-Garonne du canton de Mauléon-Barousse (Hautes-Pyrénées), 1940. Plan des deux départements