Notice descriptive
Commune de Noueilles. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1816, 1er septembre-1867, 8 mai (manque : 1838-1849, voir 1 D 3. Tête-bêche : dans un sens, 1816-1837, dans l'autre, 1850-1867)
(1816/1867)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Noueilles > Délibérations > 1816-1867
Cote : 1 NUM AC 1375
Intitulé :
Commune de Noueilles. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1816, 1er septembre-1867, 8 mai (manque : 1838-1849, voir 1 D 3. Tête-bêche : dans un sens, 1816-1837, dans l'autre, 1850-1867)
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Noueilles (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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