Notice descriptive
Biens communaux.
(1809-1931)
Biens communaux.
Transactions immobilières, aliénations de communaux pour en utiliser le produit à la réparation du clocher (1809), à la construction d'une chapelle (1828-1829), de communaux usurpés notamment dans le village (1864).
Eau, viviers communaux, mise à ferme (1844-1845).
Bois communaux, bois de la Cote des Moulis, demande d'autorisation d'exploitation (1844-1845), coupes de bois, adjudications (1860-1931).
Exploitation des biens, vente de bois et d'arbres (1867-1916)
La liasse comprend un plan :
Plan des viviers de la commune de Lautignac. 10 février 1845. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 283 6 (1)