Notice descriptive

Biens communaux.

(1809-1931)

Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lautignac
Cote : 2 O 283 6
Intitulé :

Biens communaux.

Date : 1809-1931

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénations de communaux pour en utiliser le produit à la réparation du clocher (1809), à la construction d'une chapelle (1828-1829), de communaux usurpés notamment dans le village (1864).

Eau, viviers communaux, mise à ferme (1844-1845).

Bois communaux, bois de la Cote des Moulis, demande d'autorisation d'exploitation (1844-1845), coupes de bois, adjudications (1860-1931).

Exploitation des biens, vente de bois et d'arbres (1867-1916)



Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Plan des viviers de la commune de Lautignac. 10 février 1845. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 283 6 (1)



Sujet : biens communaux / bois / coupe de bois / nappe d'eau / transaction immobilière / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / nappe d'eau / plan
Lieu : Les Moulis (Lautignac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lautignac (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Pour aller plus loin

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