Notice descriptive
Commune d'Agassac. 1 D 4 : registre de délibérations, 1959-1996
(1959/1996)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Agassac > Délibérations > 1959-1996
Cote : 1 NUM AC 6350
Intitulé :
Commune d'Agassac. 1 D 4 : registre de délibérations, 1959-1996
Sujet : conseil municipal
Lieu : Agassac (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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