Notice descriptive
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux aux quartiers de Célarol et Lagardelle (1834-1838). Contrats, location d'un local pour servir de mairie (1842), assurance contre l'incendie (1925), abonnement à la SACEM (1928). (1834-1928)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Ambax
Cote : 2 O 6 3
Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux aux quartiers de Célarol et Lagardelle (1834-1838). Contrats, location d'un local pour servir de mairie (1842), assurance contre l'incendie (1925), abonnement à la SACEM (1928).
Date : 1834-1928
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : administration générale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / hôtel de ville / incendie / loyer immobilier / propriété intellectuelle
Lieu : Célarol (Ambax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lagardelle (Ambax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ambax (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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