Notice descriptive

Biens communaux.

(1806-1905)

Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lécussan
Cote : 2 O 289 5
Intitulé :

Biens communaux.

Date : 1806-1905

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations d'un communal pour l'installation d'une forge (1829-1830), de communaux incultes au quartier de la Laque (1857-1859), d'une partie de la lande de Labourière ou du Bédat pour en utiliser le produit à la réparation de l'église et de l'école (1858-1869), de communaux usurpés (1863-1875), de communaux aux quartiers du Gouté, de la Baraquette, de Laréoux, des Marris, de Pradardoun, de Labourière, de Sabarolle et des Pautilles pour en utiliser le produit à la réparation du mur de clôture du cimetière et à l'achat d'une cloche (1869-1871), quartiers de Lastaque, la Baraquette, Sabarolle, Chemin de Villeneuve (1902), lieu-dit la Losse (1905).

Exploitation des biens, ventes de coupes de bois, d'arbres et menus produits (1853-1905) ; baux ruraux, mises à ferme du communal de la Pépinière (1861-1903), de communaux sis aux quartiers de Lastaque et du Parc (1869-1903), de la châtaigneraie des Coustalats (1882).

Landes du Bédat ou de Labourière indivise avec la commune d'Uglas (Hautes-Pyrénées), partage (1866-1867)



Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Plan géométral de deux parcelles de terrains usurpés dans la commune de Lécussan. Jean-Baptiste Jonquières, instituteur. 20 décembre 1863. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,17 x 0,23 m.

Relevé du plan cadastral de la commune de Lécussan avec indication des usurpations de terrains communaux. Jean-Baptiste Jonquières, instituteur. 19 février 1865. Ech. 1/2500. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,35 x 0,23 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 289 5 (1) - 2 O 289 5 (4)



Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / cimetière / oeuvre d'art / coupe de bois / forge / terre inculte / transaction immobilière / école / église / équipement collectif / plan
Personne : Jonquières, Jean-Baptiste
Lieu : Bédat (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Le Coustalat (Villeneuve-Lécussan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hautes-Pyrénées (France ; département) / La Sabarolle (Villeneuve-Lécussan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Barraques (Villeneuve-Lécussan ; lieu-dit) / Les Marris (Villeneuve-Lécussan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pépinière, communal de la (Lécussan) / Uglas (Hautes-Pyrénées, France) / Villeneuve-Lécussan (Haute-Garonne, France) -- Quartier Les Marris / Lécussan (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Pour aller plus loin

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