Notice descriptive
Biens communaux.
(1806-1905)
Biens communaux.
Etat des biens et revenus (1806).
Transactions immobilières, aliénations d'un communal pour l'installation d'une forge (1829-1830), de communaux incultes au quartier de la Laque (1857-1859), d'une partie de la lande de Labourière ou du Bédat pour en utiliser le produit à la réparation de l'église et de l'école (1858-1869), de communaux usurpés (1863-1875), de communaux aux quartiers du Gouté, de la Baraquette, de Laréoux, des Marris, de Pradardoun, de Labourière, de Sabarolle et des Pautilles pour en utiliser le produit à la réparation du mur de clôture du cimetière et à l'achat d'une cloche (1869-1871), quartiers de Lastaque, la Baraquette, Sabarolle, Chemin de Villeneuve (1902), lieu-dit la Losse (1905).
Exploitation des biens, ventes de coupes de bois, d'arbres et menus produits (1853-1905) ; baux ruraux, mises à ferme du communal de la Pépinière (1861-1903), de communaux sis aux quartiers de Lastaque et du Parc (1869-1903), de la châtaigneraie des Coustalats (1882).
Landes du Bédat ou de Labourière indivise avec la commune d'Uglas (Hautes-Pyrénées), partage (1866-1867)
La liasse comprend deux plans :
Plan géométral de deux parcelles de terrains usurpés dans la commune de Lécussan. Jean-Baptiste Jonquières, instituteur. 20 décembre 1863. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,17 x 0,23 m.
Relevé du plan cadastral de la commune de Lécussan avec indication des usurpations de terrains communaux. Jean-Baptiste Jonquières, instituteur. 19 février 1865. Ech. 1/2500. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,35 x 0,23 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 289 5 (1) - 2 O 289 5 (4)
Notices filles
Plan géométral représentant divers lopins de terrains incultes en projet de vente par la commune de Lécussan. Dominique Aviragnet, géomètre. 12 mars 1857. Ech. 1/1000.
(1857)Plan parcellaire du partage projeté par la commune de Lécussan de la lande dite de Labourière. Jean-Baptiste Jonquières, géomètre. 18 avril 1868. Ech. 1/2500.
(1868)Plan géométrique de divers terrains communaux en projet de vente par la commune de Lécussan. Jean-Baptiste Jonquières, géomètre. 20 septembre 1870. Ech. 1/1000.
(1870)Plan géométrique d'une lande dite du Bédat ou de Labourière actuellement indivise entre la commune d'Uglas et celle de Lécussan. Dominique Galan et Jean-Baptiste Jonquières, géomètres. 21 février 1867. Ech. 1/2500.
(1867)