Notice descriptive

Interrogatoire d'Arnaud Baur et Louis Frégon, habitants de Castelnau (1517, latin et langue d'oc). Interrogatoire sur une affaire de sorcellerie (XVIIe siècle). Tenement de Raymond Bordes, gendarme (vers 1640). Reconnaissances de Jean Boulles, habitant de "Boasson en Rouergue" au commandeur d'Espalion (1637). Inventaire des titres remis par le seigneur de Massas au Vicomte de Trébas (1772). Procès d'Angélique de Foix, marquise de la Capelle-Birou contre M. de Carbonnières (1740). Réglement de la succession de Christophe de Foix, évêque d'Aire (1571-1573). Accord entre Melle de Lavalette de Boiménon et les Augustins de Toulouse (1615). Recueil de copies d'actes intéressant la famille de Lion (1515-1591). François de Ortis, avocat à Toulouse : quittances, mémoires et suppliques pour divers procès (1629-1656). Quittances de rente payée à Marie-Anne Channé par Clément de Tiffaud (1592-1751). Copies d'arrêts du Parlement en faveur de Bertrande de Vignaux (1577-1598). Imprimés divers : oeuvres de Cicéron. Rapport présenté au roi par le ministre des finances et budget de 1814 et 1815. Le moniteur supprimé du 20 janvier 1814. Le logographe ou moniteur secret n° LXVI. L'institut des frères des écoles chrétiennes et les nouvelles écoles à la Lancaster (1817). Discours de M. Dubruel, président du collège électoral d'arrondissement de villefranche le 2 octobre 1821 (2 ex.). (XVIe-XIXe siècle)

Contexte : Fonds Castelnau d'Estrétefonds > Divers
Cote : 12 J 82
Intitulé : Interrogatoire d'Arnaud Baur et Louis Frégon, habitants de Castelnau (1517, latin et langue d'oc). Interrogatoire sur une affaire de sorcellerie (XVIIe siècle). Tenement de Raymond Bordes, gendarme (vers 1640). Reconnaissances de Jean Boulles, habitant de "Boasson en Rouergue" au commandeur d'Espalion (1637). Inventaire des titres remis par le seigneur de Massas au Vicomte de Trébas (1772). Procès d'Angélique de Foix, marquise de la Capelle-Birou contre M. de Carbonnières (1740). Réglement de la succession de Christophe de Foix, évêque d'Aire (1571-1573). Accord entre Melle de Lavalette de Boiménon et les Augustins de Toulouse (1615). Recueil de copies d'actes intéressant la famille de Lion (1515-1591). François de Ortis, avocat à Toulouse : quittances, mémoires et suppliques pour divers procès (1629-1656). Quittances de rente payée à Marie-Anne Channé par Clément de Tiffaud (1592-1751). Copies d'arrêts du Parlement en faveur de Bertrande de Vignaux (1577-1598). Imprimés divers : oeuvres de Cicéron. Rapport présenté au roi par le ministre des finances et budget de 1814 et 1815. Le moniteur supprimé du 20 janvier 1814. Le logographe ou moniteur secret n° LXVI. L'institut des frères des écoles chrétiennes et les nouvelles écoles à la Lancaster (1817). Discours de M. Dubruel, président du collège électoral d'arrondissement de villefranche le 2 octobre 1821 (2 ex.).
Date : XVIe-XIXe siècle

Importance matérielle : 49 pièces
Sujet : administration seigneuriale / cadastre / comptabilité privée / famille / histoire des familles / patrimoine architectural / reconnaissance seigneuriale / seigneurie / succession / église / établissement de santé / établissement médico social
Personne : Baur, Arnaud / Frégon, Louis / Bordes, Raymond / Boulles, Jean
Lieu : Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Bruguières (Haute-Garonne, France) / Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France) / Folcarde (Haute-Garonne, France) / Lauzerville (Haute-Garonne, France) / Mourvilles-Hautes (Haute-Garonne, France) / Rieumajou (Haute-Garonne, France) / Saint-Vincent (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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