Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  2012 -

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds partiellement classé.

  On trouve dans ce fonds les archives administratives et les archives médicales de l'hôpital : des rapports d’activités, de la comptabilité, des registres de la Loi, des mains courantes, des cahiers de rapports journaliers, des cahiers de transmissions inter-équipes,...

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  Fonds partiellement classé.

  On trouve dans ce fonds les archives administratives et les archives médicales de l'hôpital : des rapports d’activités, de la comptabilité, des registres de la Loi, des mains courantes, des cahiers de rapports journaliers, des cahiers de transmissions inter-équipes, des cahiers de réunions inter-équipes, des rapports au médecin en chef, cahiers de prescriptions, des dossiers médicaux, des cahiers de consultations en dispensaires, des visites à domiciles, etc.

  Seule la série Q - Population (malades hospitalisés) - comprenant notamment les registres de la Loi - est classée. L’échantillon des dossiers médicaux des patients est en cours de classement, et leur consultation est soumise à une dérogation pour communication, sauf pour les personnes directement concernées ou les ayants droit.

  Les autres documents sont quant à eux an attente de classement

   

• Mode de classement

  En cours de classement

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  Indexation

• Sujets

  hôpital psychiatrique / santé / établissement de santé

• Lieux

  Toulouse (Haute-Garonne, France)

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

• Autres instruments de recherche

  Pour l’administration de l’hôpital avant 1940, voir la sous-série 1X.

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (autre producteur)

  Voir aussi les inventaires des sous-séries 3X (assistance sociale) et 1X (administration hospitalière).

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  25/06/2021 13:26:33

• Dernière mise à jour :

  10/05/2022 14:56:24

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.