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Francarville (Haute-Garonne, France)
Francarville est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Francarvillois.
Administration
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Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Revel
- Intercommunalité : Communauté de communes Terres du Lauragais
- Insee : 31194
- Gentilé : Francarvillois
- Population : 184 habitants
- Superficie : 7 km2
- Altitude minimale : 161 mètres
- Altitude maximale : 256 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Tarn, an X-1838 (1801/1838)
- Francarville et Laclastre (chef-lieu : Francarville), 1816-1847. Ordonnance royale du 30 mai 1847. Plan topographique des deux communes. L'Isle-en-Dodon et Lagarde (chef-lieu : L'Isle-en-Dodon). Délimitation de la commune de l'Isle-en-Dodon avec celle de Molas et Boissède, 1825-1829. Ordonnance royale du 20 septembre 1828. Ordonnance royale du 29 juillet 1829. Plan figuratif de la commune de Lagarde. Plan géométrique des limites des communes de l'Isle-en-Dodon, Boissède et Molas. Lalouret et Lafiteau (chef-lieu : Lalouret), 1817-1848. Ordonnance royale du 25 janvier 1848. Plan géométrique des deux communes. Lespinasse, Novital-Viguerie et Saint-Jory, 1842-1847. Ordonnance royale du 4 août 1847. Plan d'assemblage des communes. Plan double de la commune de Novital-Viguerie. Lussan et Adeilhac (chef-lieu : Lussan), an XI-1839. Ordonnance royale du 20 mars 1839. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes. Montesquieu et Guitaut (chef-lieu : Montesquieu), 1837-1839. Ordonnance royale du 9 avril 1839. Copie double du plan d'assemblage des deux communes. (1802/1848)
- Lacasse et Lavernose, 1817-1824. Plan géométrique des deux communes. Laclastre et Prunet, 1845. Plan topographique des deux communes. Plan géométrique des deux communes. Lahage et Montgras, 1845-1847. Plan double des deux communes. Lassere et Pradère, an X-1847. Plan double des deux communes. Latrape, Mailholas et Rieux, 1846-1852. Lespiteau et Rieucazé, 1847-1855. Plan des deux communes (3 ex). Loudet et Sédeilhac, 1817-1840. (1801/1855)
- Caragoudes et Maureville, 1816. - Caragoudes, 7 octobre 1817. - Cassagne et Marsoulas, 28 juillet 1817. - Castanet et Pechabou : protestation contre leur réunion, an XI, 1816-1817. - Castelbiague et Saleich, 1817. - Castelgaillard, Coueilles et Riolas, 15 juillet 1817. - Castelmaurou et Rouffiac, 1817. - Castelnau d'Estrétefonds et Ondes, 1er prairial an X. - Castelnau-Picambeau et Fustignac, 1817. - Casties et Polastron, 15 juin 1817. - Castillon et Pechbonnieu, 1817. - Castillon et Saint-Médard, 15 septembre 1817. - Castillon de Larboust : vœux pour le rétablissement de la commune, 20 septembre 1817. - Caujac et Grazac, 1817. - Cazaux-Layrisse et Lège, 25 octobre 1817. - Cessales et Saint-Germier, 20 septembre 1817. - Cessales et Trébons, 3 novembre 1817. - Chaum et Fronsac, 15 juillet 1817. - Ciadoux et Escanecrabe, 20 juillet 1817. - Cier et Gouaux de Luchon, 1er octobre 1817. - Cierp et Signac, 19 juillet 1817. - Couladère : vœux pour le rétablissement de la commune, 8 juin 1817. - Couret et Ganties, 1816-1817. - Deyme et Donneville, 15 septembre 1817. - Deyme et Pompertuzat, 1817. - Drudas et Pelleport, 1817. - Empeaux : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1816-1817. - Eoux et Peyrissas, 20 septembre 1817. - Escalquens et Odars, 1816-1817. - Escanecrabe et Montgaillard, 28 juillet 1817. Espanès et Montbrun, 2 octobre 1817. - Esparron et Saint-André, 1816-1817. - Estenos et Fronsac, 1816-1817. - Le Falga et Saint-Julia, 1818. - Flourens et Mons, 7 août 1817. - Folcarde et Rieumajou, 1817. - Fonbeauzard et Launaguet, an XII, 1818. - Forgues et Lahage, 5 juin 1817. - Fossat et Lapeyrouse, 1817. - Francarville et Vendine, 1817. - Frechet et Mancioux, 1817. - Frouzins et Villeneuve-les-Cugnaux, 1816. - Gaillac-Toulza et Marliac, 1816. - Garac et Vignaux, 1817. - Gardouch et Vieillevigne, 1817. - Gargas : vœux pour le rétablissement de la mairie, 21 juillet 1817. - Garin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Gaud et Marignac, 1817. - Gémil et de Montastruc, 1817. - Génos et Malvezie, 1818. - Gensac et Goutevernisse, 4 août 1817. - Gensac et Saint-Loup, 20 juillet 1817. - Gouaux de Larboust et Oo, 18 septembre 1817. - Gouzens : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Goyrans : délibération du conseil municipal de la commune de repoussant le projet d¿union avec Aureville, 24 juillet 1817. - Gratens et Marignac-Lasclares, 1816-1817. - Issus, Noueilles et Pouze, 1816-1817. - Issus et Pouze, 1817. - Jurvielle : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Juzes et Maurens, 1817. (1802/1846)
- Deyme et Montlaur, 1819. Drudas. Vœux pour le maintien de la mairie, 1819. Encausse et Soueich, 1834. Arrêté préfectoral du 2 juin 1834. Plan des limites. Estancarbon et Villeneuve-de-Rivière, 1807-1809. Fabas : réunion d¿une partie de la commune à Peyrissas, 1851-1854. Loi du 20 avril 1854. Plan des deux communes. Le Falga : projet de rattachement de la section de La Pastourie dépendant de la commune de Saint-Félix, 1869. Le Falga et Le Vaux : réunion d'une enclave dépendant de la commune de Saint-Félix, 1827. Arrêté préfectoral du 19 octobre 1827. Plan de l'enclave. Le Fauga et Noé, 1850. Fenouillet et Lespinasse, an XI. Fonsorbes et Fontenilles, 1830-1832. Le Fossat et Lapeyrouse, an XI-an XII. Plan des deux communes. Francarville et Laclastre : réunion d'une enclave de Vendine, 1825-1826. Arrêté préfectoral du 18 novembre 1826. Francazal et Saleich, 1826-1852. Ordonnance royale du 21 août 1827. Plan double des limites. Fronsac et Frontignan, 1827-1828. Arrêté préfectoral du 14 mars 1828. Fronton, 4 floréal an XI. (1802/1869)
- Archives communales numérisées, communes D à L
- Commune de Francarville. Laclastre, commune supprimée et réunie à Francarville en 1847. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 1e floréal-1847, 9 mai (1805/1847)
- Commune de Francarville. Laclastre, commune supprimée et réunie à Francarville en 1847. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 1er floréal-1838, 15 avril (1805/1838)
- Commune de Francarville. Laclastre, commune supprimée et réunie à Francarville en 1847. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 7 mai-1859, 13 février (1838/1859)
- Commune de Francarville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 8 mai-1878, 29 décembre (1859/1878)
- Commune de Francarville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1879, 9 février-1925, 7 juin. (1879/1925)
- Commune de Francarville. 2 D 1 : arrêtés du maire, 1838, 17 juin-1884, 23 septembre (1838/1884)
- Commune de Francarville. 2 D 2 : arrêtés du maire, an XIII, 15 pluviose-1847, 31 mars (1805/1847)
- Personnel du culte catholique
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Francarville (an X-1940)
- Finances de la commune. (an X-1940)
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets. (an X-1940)
- Commune de Laclastre (manque 1809-1813, 1826-1837). (an X-1848)
- Commune de Francarville (manque 1809-1813, 1912, 1918, 1921-1922, 1933-1934). (an X-1940)
- Charges et revenus. - Rente, aliénation. (1905-1906)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834), réclamation de M. Trantoul, entrepreneur des travaux de l'école, pour le paiement de sommes qui lui seraient dues (1872). Contrat, abonnement à la SACEM (1922). (1834-1922)
- Personnel communal. - Régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination. (1939)
- Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1807), réparations (1835-1905), location (1907-1936). Mairie-école, acquisition et aménagement (1856-1858), reconstruction (1867-1869), réparations (1883-1933), construction d'un préau (1935-1936). Église, agrandissement et reconstruction du presbytère y attenant (1857-1869). (1807-1936)
- [Commune de Francarville, mairie-école], plans du rez-de-chaussée, du 1er étage et de la cour, élévation, porte avec ventilateur. Bédry, charpentier. 1857. Ech. n.d. (1857)
- Commune de Francarville, maison d'école, extrait du plan cadastral, coupe, élévation générale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Alexandre Laffon neveu, architecte. 7 mars 1857. Ech. 0,01 p.m. (1857)
- Commune de Francarville, église et presbytère, état actuel, élévation du clocher, plan de l'église et du presbytère, coupe transversale, façade du presbytère. Alexandre Laffon, neveu, architecte. 14 décembre 1858. Ech. 1/100. (1858)
- Commune de Francarville, église, réparations projetées, coupes transversale et longitudinale, élévation du clocher, plan, élévation principale. Alexandre Laffon, neveu, architecte. 14 décembre 1858. Ech. 1/100. (1858)
- Biens communaux. - Exploitation des biens, mise à ferme de communaux (1853). Eau, abreuvoirs de la Ballièro et Fount Basso, réparation (1907). (1853-1907)
- Commune de Francarville, appropriation des abreuvoirs aux lieux-dits de la Ballièro et de la Fount Basso, plans, coupes transversales, vue de face, plans généraux. Proudhom. 30 juin 1907. Ech. n.d. (1907)
- Cimetière. - Concessions, tarifs et règlement (1868-1898), titres (1901-1910). Travaux, clôture, achèvement et réparation (1893-1909), assainissement (1894-1895). (1868-1910)
- Plan du cimetière de Francarville. [Peyne]. 4 janvier 1898. Ech. 0,005 p.m. (1898)
- [Commune de Francarville, assainissement du cimetière, plan des lieux]. Trantoul, maître-maçon. 12 juillet 1894. Ech. 0,005 p.m. (1894)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Plans du cadastre napoléonien
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Fabriques
- Paroisses des communes de Fenouillet à Fronsac. 1894-1906 Fenouillet (1896-1899, 1902,1905) ; Figarol (1894-1895, 1898, 1900-1905) ; Flourens (1894-1906) ; Folcarde (1894-1906) ; Fonsorbes (1896-1906) ; Forgues (1894-1907) ; Fos (1894-1903) ; Fougaron (1894-1895, 1902-1903, 1906) ; Fourquevaux (1894-1896, 1899, 1901-1903) ; Fousseret (Le) (1894-1906) ; Francarville (1897-1903, 1906) ; Francon (1894-1907) ; Franquevielle (1894-1906) ; Fréchet (Le) (1894, 1898, 1903-1906) ; Fronsac (1898-1906). (1894-1906)
- Deyme (1836) ; Drémil-Lafage (1832) ; Drudas (1888-1892) ; Empeaux (1847) ; Encausse-les-Thermes (1835) ; Eoux (1853) ; Escalquens (1830) ; Escanecrabe (1839) ; Esparron (1842-1851) ; Estadens (1872-1901), annexe de Pujos (1836-1871) ; Estancarbon (1873) ; Esténos (1850) ; Eup (1838-1876) ; Fabas (1847) ; Flourens (1851) ; Folcarde (1840) ; Fontenilles (1846-1847) ; Fos (1832) ; Fougaron (1841-1870) ; Francarville (1870) ; Fréchet (Le) (1903-1906) ; Fronsac (1829-1835) ; Fronton (1831) ; Frouzins (1834) ; Galié (1830-1904) ; Ganties (1875) ; Garac (1841-1898) ; Gargas (1837-1890) ; Garidech (1831) ; Garin (1833) ; Gauré (1847-1848) ; Gémil (1872-1873) ; Gensac-de-Boulogne (1829) ; Gouaux-de-Larboust (1845-1853) ; Gouaux-de-Luchon (1850) ; Goudex (1839) ; Gourdan-Polignan (1840), annexe de Seilhan (1833) ; Goutevernisse (1837-1873). (1830-1906)
- 1925 W
- 2747 W
- 3455 W
- 5658W
- 5904W
- 5980W
- Falga ; Folcarde ; Fourquevaux ; Francarville. (1975-1979)
- Francarville. (1975-1979)
- Auriac-sur-Vendinelle ; Baziège ; Beauville ; Bélesta-en-Lauragais ; Le Cabanial ; Cambiac ; Caragoudes ; Caraman ; Le Faget ; Falga ; Fourquevaux ; Francarville ; Juzes ; Labastide-de-Beauvoir ; Loubens-Lauragais. (1983)
- Folcarde ; Fourquevaux ; Francarville ; Gardouch ; Garidech ; Gauré ; Gémil ; Gibel ; Goyrans ; Gragnague ; Issus ; Juzes ; Labastide-de-Beauvoir ; Labège. (1984)
- 7415W
- Etat civil : communes D à F
- Francarville : baptêmes, mariages, sépultures, 1737-1746, 1747-1751*, 1753-1791*. (collection du greffe) (1737-1791)
- Francarville : naissances, ans III-V, an IX-1822. (collection du greffe) (1794-1822)
- Francarville : mariages, 1793-1822. (collection du greffe) (1793-1822)
- Francarville : décès, 1793-1822 (MQ an VIII ; en plus, tables alphabétiques, 1813-1822). (collection du greffe) (1793-1822)
- Francarville : Magradous ou Magradoux. Nom de la paroisse correspondant à Laclastre, commune rattachée à Francarville par ordonnance du 30 mai 1847 : baptêmes, mariages, sépultures, 1715-1717, 1739-1740, 1745, 1746, 1752*, 1754-1755*, 1758-1759*, 1763-1774*, 1776-1792* (MQ S. 1758, 1766, 1780). (collection du greffe) (1715-1792)
- Francarville : Magradous ou Magradoux, paroisse annexe de Laclastre, commune de Francarville : naissances, 1793-1822 (MQ an VIII). (collection du greffe) (1793-1822)
- Francarville : Magradous ou Magradoux, paroisse annexe de Laclastre, commune de Francarville : mariages, 1793-1822. (collection du greffe) (1793-1822)
- Francarville : Magradous ou Magradoux, paroisse annexe de Laclastre, commune de Francarville : décès, 1793-1822 (MQ ans VII-VIII ; en plus, tables alphabétiques, 1813-1822). (collection du greffe) (1793-1822)
- Francarville, Magradoux, commune de. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1715-an VII)
- Francarville, Magradoux, commune de. 1 E 2 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an IX-1822)
- Francarville, Magradoux, commune de. 1 E 3 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Francarville. 1 E 4 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an IX)
- Francarville. 1 E 5 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an X-1812)
- Francarville. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Francarville. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Francarville. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Francarville. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Francarville. 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Francarville. 1 E 11 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Francarville. 1 E 12 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Francarville. 1 E 13 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Francarville. 1 E 14 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1899)
- Francarville. 1 E 14 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1900-1902)
- Francarville. 1 E 15 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tarabel, section de Bugnac + Trébons-sur-la-Grasse, section d'Esquilles : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tarabel, section de Bugnac + Trébons-sur-la-Grasse, section d'Esquilles : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tarabel, section de Bugnac + Trébons-sur-la-Grasse, section de Esquilles : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tarabel, section de Bugnac : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Tarabel, section de Bugnac + Trébons-sur-la-Grasse, section d'Esquilles : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de A à L) + Saint-Brice, annexe d'Avignonet-Lauragais : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Listes nominatives de la population
- Francarville : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Francarville : recensement de la population, 1901 (1901/1901)
- Francarville : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Francarville : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Francarville : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Francarville : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Francarville : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Francarville : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Archives communales
