La référence d'un acte de notaire se compose de la date de l'acte, du nom et de la résidence du notaire, ainsi que du nom des parties. Si vous connaissez ces informations, de quand date cet acte ?

Vous viendrez en salle de lecture des Archives départementales effectuer une recherche cadastrale. Celle-ci vous permettra de connaître le nom des propriétaires successifs et la date approximative de l’acte. Vous rechercherez ensuite un relevé de formalités à la rubrique "Vous recherchez un relevé de formalités". Celui-ci vous permettra d'identifier la référence de votre acte notarié.

Né à Toulouse en 1862, Georges Labit s'est illustré comme voyageur invétéré  et grand collectionneur d’objets. Membre de la Société de Géographie de Toulouse, il donnera de nombreuses conférences de caractère ethnographique  autour de ses voyages. Passionné par l'Asie ainsi que l'Egypte, il réunira ses collections, uniques,  au sein d'un musée qu'il inaugurera le 11 novembre 1893.

Les archives départementales de la Haute-Garonne conservent 45 km linéaires de fonds. Nous avons choisi de vous en présenter quelques uns, parmi les plus prestigieux ou emblématiques, d’origine publique ou privées. Ils dépassent les limites du département (Parlement de Toulouse, prieuré de l’Ordre de Malte, entreprise Labouche), reflètent des événements de portée nationale (procès AZF) ou illustrent un site célèbre de la Haute-Garonne (Georges Fouet). Petit florilège, qui n’est qu’une partie émergée de l’iceberg.

La salle de lecture principale se situe à Toulouse. Une seconde salle de lecture se trouve à l’antenne des Archives à Saint-Gaudens. Dans la salle de lecture principale sont consultables les documents conservés dans le bâtiment principal et les bâtiments de conservation situés à Toulouse. Dans la salle de lecture de l’antenne, sont consultables uniquement les documents conservés à l’antenne. Toulouse 11, boulevard Griffoul-Dorval31400 Toulousetél : 05.34.32.50.00fax : 05.34.33.19.80archives@cd31.fr Accès en transports en communs : Bus 27 (arrêt "Archives départementales") Bus L9 (arrêt "Trois fours") recherche d'itinéraire en transport en commun La salle de lecture est ouverte : Le lundi de 13 h à 18 h 30 Du mardi au vendredi de 8 h 30 à 17 h A partir du 1er mars 2024 et pour une durée indéterminée, la salle de lecture fermera à 13 h le vendredi Attention : les levées sont effectuées toutes les 30 mn de 8 h 45 à 11 h 45 et de 13 h 00 à 16 h 00, avec une levée supplémentaire à 16h15 (sauf le lundi après-midi : une levée toutes demies-heures de 13 h 30 à 17 h) : prêtez attention à ces horaires pour éviter une trop longue attente en salle de lecture.  Fermeture annuelle 2024 : du 3 au 21 juin    Fermeture les jours fériés. Vous pouvez réserver jusqu’à trois documents au moins trois jours ouvrés avant votre venue au moyen de la plate-forme de réservation. Attention : certains documents étant conservés sur site distant, desservi par deux navettes par semaine (lundi et jeudi), vous devez anticiper le plus possible vos demandes de réservation. Saint-Gaudens 1, espace Pégot31800 Saint-Gaudens tel : 05.34.32.50.90fax : 05 34 33 19 81antenne.archives@cd31.fr La salle de lecture est ouverte : Les mardis, jeudis et vendredis de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h   Fermeture annuelle : vacances de Noël Fermeture les jours fériés.   L’accès à la salle de lecture se fait uniquement sur rendez-vous par téléphone ou par mail. Vous pouvez réserver jusqu’à trois documents au moment de la prise de rendez-vous.

Tout document, quels que soient sa forme (achevé ou non, « officiel » ou non), son support (papier, fichier informatique, photographie...) et sa date (du Moyen Âge comme d’aujourd’hui), peut être un document d’archives, pourvu qu’il soit produit ou reçu par une personne physique ou morale dans le cadre de son activité. Ce qui fait le document d’archives, c’est qu’il est un matériau dans une procédure, non une œuvre « gratuite » de l’esprit, mais un moyen (d’information ou de preuve) et le résultat d’un processus.

Conserver des données numériques est un vrai défi quand on connaît la fragilité des formats et des supports informatiques : voici quelques réponses aux questions que tout le monde se pose.

Vous êtes concernés si vous travaillez dans la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière ; dans une administration centrale ou déconcentrée ; dans un établissement ou une entreprise chargée d’une mission de service publique.